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Règlement intérieur du collège

PREAMBULE

Le Collège est une collectivité où chacun a des droits et des obligations.
L’objectif du collège est l’enseignement et l’éducation en vue de former des citoyens responsables.
Le règlement intérieur discuté et adopté par le conseil d’administration du collège est voté chaque année. Il définit les règles essentielles de la vie collective au sein de la communauté scolaire (les droits et devoirs de chacun des membres). L’inscription d’un élève au collège vaut pour lui-même comme pour sa famille, adhésion au présent règlement et engagement de s’y conformer pleinement.
Le collège est un lieu d’éducation et de formation relevant du service public de l’enseignement. La préparation des élèves à leurs responsabilités de citoyens s’exerce dans le respect des principes fondamentaux du service public et en particulier ceux de la laïcité, de la neutralité et de la gratuité.
Tous les membres de la communauté scolaire sont soumis au strict respect de ces principes.

I – HORAIRES DU COLLEGE

Le collège est ouvert de 8h15 à 18h15 les lundi, mardi, jeudi, de 8h15 à 17h15 les vendredi, et de 8h15 à 12h45 le mercredi.

8h15 – Ouverture des Portes
M1 – 8h30 – 9h25
M2 – 9h30 – 10h25
Récréation : 10h25 – 10h45
M3 – 10h45 – 11h40
M3 – 11h45 – 12h40
Le service de Demi-pension est assuré de 11h40 à 13h15 en continu.
S1 – 13h00 – 13h55
S2 – 14h00 – 14h55
18h15 – Fermeture des Portes

*Pendant les récréations, aucun élève n’est autorisé à se rendre seul dans les étages ni à stationner dans les couloirs ou le préau.
*Aux interclasses, les élèves se rendent directement dans les salles.
* à 13h00, les professeurs descendent dans la cour chercher leurs élèves.
* à 14h00, les élèves regagnent directement les salles de classe.

Pour la récréation et en fin de journée, les élèves descendent directement dans la cour PAR L’ESCALIER LE PLUS PROCHE et NE STATIONNENT PAS DANS LES HALLS.

II – FONCTIONNEMENT DU COLLÈGE

A. Organisation de la vie scolaire
La vie scolaire est gérée par le Conseiller Principal d’Education (CPE) et ses collaborateurs (assistants d’éducation, assistants pédagogiques).
Il est le premier interlocuteur des élèves et des parents pour tout ce qui concerne les absences, les retards, les récréations, la demi-pension.
En cas de besoin, les parents peuvent le contacter par téléphone pour convenir d’un rendez-vous.

B. Règles générales
1) Les mouvements
Ils doivent se dérouler dans le calme et pour éviter tout risque d’accident, sans courir, sans se bousculer.
Aux récréations, la descente se fait par l’escalier le plus proche.
De plus, les élèves ne sont autorisés à se rendre à l’administration et en vie scolaire qu’au moment des récréations.
2) Stationnement des élèves
Les élèves ne doivent pas stationner dans les couloirs, dans les halls, ni se trouver dans les salles au moment de la récréation.
3) Les absences et les retards
-  Absences
Le bureau de la vie scolaire doit être informé par la famille le jour même et par téléphone de l’absence de l’élève.
A son retour, l’élève doit se présenter au bureau « VIE SCOLAIRE » ou au bureau du CPE avant sa première heure de cours pour excuser son absence par un des coupons roses du carnet de correspondance signé par les parents.
Toute absence sans motif légitime ou excuse valable pourra faire l’objet d’un signalement auprès de l’Inspection Académique.
Les seuls motifs légitimes sont : maladie de l’enfant, maladie transmissible ou contagieuse d’un membre de la famille, empêchement résultant de la difficulté occasionnelle des moyens de transport (R.O. n° 7 du 13/07/2000).
Le motif « raisons familiales ou personnelles » n’est pas recevable sauf si la famille a contacté auparavant le CPE pour expliquer la situation.
-  Retards
Les retards ne sont pas tolérés. Ils nuisent à la scolarité de l’élève et perturbent les cours.
-  Moins de 10 minutes : l’élève est envoyé en cours, son retard est notifié par écrit dans le carnet de correspondance qui sera signé par la famille.
TROIS RETARDS, quelle qu’en soit la durée, entrainent une retenue en dehors des cours.
-  Plus de 10 minutes : l’élève est accompagné à la vie scolaire pour régularisation.

C. Régime des sorties des élèves
1) Régime général
L’élève entre au collège pour sa première heure de cours et le quitte après sa dernière heure de cours de la journée pour les DEMI-PENSIONNAIRES et après la dernière heure de cours de la demi-journée pour les externes.
2) Cas particuliers
En cas d’absence de professeurs les élèves doivent se rendre obligatoirement en permanence.
Sorties autorisées : -En fin de demi-journée pour les EXTERNES
-  - En fin de journée pour les DEMI-PENSIONNAIRES
Seuls les élèves autorisés à sortir sur leur carnet de correspondance pourront être libérés.
Les DEMI-PENSIONNAIRES doivent prendre leur repas au collège et ne peuvent le quitter qu’en cas d’absence d’un professeur l’après-midi suivant le service de demi-pension à 12h40 ou 14h00. Ils auront le droit de sortir à la seule condition qu’un responsable signe le cahier de décharge au collège.
Les responsables sont les parents, le tuteur ou une personne mandatée par écrit (sur papier libre) dès le début de l’année (présentation d’une carte d’identité exigée)
Les absences prévues des professeurs sont notées par l’élève sur le carnet de correspondance au moins 24h à l’avance et rappelées sur le tableau d’affichage de la VIE SCOLAIRE.
Les absences imprévues sont inscrites sur le même tableau, à charge pour les élèves de les noter sur leur carnet.
Les modifications éventuelles d’emplois du temps son notées par l’élève dans le carnet de correspondance au moins 24 heures à l’avance. Ces modifications ne peuvent être demandées que par les délégués élèves auprès du Principal Adjoint et du professeur concerné.
Aucune modification ne sera envisagée sur la journée, sauf cas exceptionnels.
3) Gestion des absences des enseignants
En cas d’absence prévue :
Certains cours peuvent être déplacés ou reportés ou avancés. Les modifications doivent être faites au moins 24 heures à l’avance et les parents sont informés par le carnet de correspondance. De plus, la mise en place d’un protocole de remplacement peut donner lieu à une prise en charge des élèves par un autre enseignant qui assurera un cours durant l’heure.
En cas d’absence imprévue :
Si le professeur est chargé de la dernière heure de cours, la décharge de responsabilité signée par les parents à la dernière page du carnet autorise les élèves à quitter le collège.
S’il s’agit d’un cours au milieu de la journée, aucune modification, même possible ne sera envisagée.

III - DROITS ET OBLIGATIONS DES ELEVES

A. Droits des élèves
Ce sont les droits des enfants institués par la Convention Internationale des Droits de l’Enfant du 20 novembre 1989 ratifiée par la France.
Les élèves sont égaux en droit : tous peuvent voter pour élire leurs
Délégués de classe et peuvent être candidats.
Les élèves ont le droit à l’enseignement, à l’éducation et à la
gratuité de l’enseignement (prêt des livres) dans de bonnes
conditions et dans un climat propice à leur épanouissement.
Les élèves ont le droit à l’information : connaître les règles de vie,
les modalités de contrôle des connaissances et l’expression écrite ou
orale de leurs punitions ou sanctions.
Les élèves ont le droit à l’expression :
- Individuelle : Ils peuvent notamment expliquer leur conduite lors
d’un manquement à une obligation.
- Collective : par l’intermédiaire de leurs délégués.
Les délégués élus en début d’année par leurs camarades ont un rôle spécifique pour lequel ils reçoivent une formation, celle-ci est obligatoire. Leur fonction est importante, ils sont les représentants de leurs camarades et en tant que tels, les intermédiaires entre les adultes et les élèves.
Les élèves ont le droit au respect, à l’écoute et aux conseils. Ce rôle est assuré par l’ensemble de l’équipe éducative et par les personnels spécialisés (Assistants d’Education, Conseillère d’Orientation Psychologue, Médecin, Infirmière, Assistante Sociale, Médiateur).

B. Obligations des élèves
Elles concernent tous les élèves, quels que soient leur âge, leur classe, et elles impliquent le respect des règles et le fonctionnement de la vie collective.
Les collégiens mineurs sont placés sous l’autorité des équipes de direction, enseignante, éducative et d’entretien qui agissent dans l’intérêt des élèves et du groupe.
1) Les élèves ont l’obligation de travail, d’assiduité, de ponctualité, ce qui signifie :
Respect des horaires d’enseignement fixés par les emplois du temps, y compris les modifications.
Participer au travail scolaire c’est-à-dire apporter le matériel nécessaire au bon déroulement du cours, accomplir les travaux écrits ou oraux demandés par les professeurs tant en classe QU’A LA MAISON, participer positivement au cours, se soumettre avec honnêteté au contrôle des connaissances dont les modalités sont établies par les enseignants, n’utiliser aucun appareil susceptible de perturber le cours .
Participer à un stage ou à une sortie quand ils sont programmés et, dans le cas contraire, se présenter au collège suivant l’emploi du temps.
Venir aux réunions d’information.
Se présenter aux visites médicales.
Se tenir informé de tout cours ou tout devoir manqué en cas d’absence ou de retard, et rattraper le travail à faire.
2) Les élèves ont l’obligation de respecter toutes les personnes à l’intérieur du collège et à ses abords, ce qui signifie :
Se respecter soi - même, c’est à dire :
Avoir une tenue et un comportement corrects, non provocants (aucun couvre-chef, ni piercing, ni canette….).
Les chewing-gum ou sucettes sont totalement interdits au collège.
Respecter autrui (adulte ou élève) dans sa personne et ses convictions, donc être poli et tolérant et s’interdire toute violence physique et (ou) verbale, et spécialement toute injure à caractère raciste, sexiste ou religieux portant atteinte à la dignité de la personne.
Ne pas introduire, consommer ou inciter à la consommation de produits nuisibles à la santé.
Réparer les dégradations.
3) Les élèves ont l’obligation de respecter les biens d’autrui :
Les espaces de vie commune en veillant à leur propreté (pas de crachats, pas de papiers, pas de canettes, etc.)
Les matériels qui sont mis à leur disposition en sciences, en EPS, en informatique ainsi que les livres prêtés par l’établissement (qui doivent être couverts)
4) Les élèves ont l’obligation de respecter les consignes d’hygiène et de sécurité dans l’intérêt de tous et donc de s’interdire de toucher ou de manipuler tout matériel lié à la sécurité.

IV- PUNITIONS ET SANCTIONS

Les manquements des élèves peuvent être dans la plupart des cas, réglés par un dialogue direct entre l’élève et les adultes.
Cependant, les manquements répétés ou graves seront punis et sanctionnés ; d’où la nécessité de distinguer les punitions scolaires et les punitions disciplinaires.

A. Les punitions scolaires
Elles peuvent être prononcées par tous les membres de l’équipe éducative. Elles sont les réponses immédiates aux faits d’indiscipline et sont des mesures d’ordre intérieur.
Suivant les faits constatés les PUNITIONS SCOLAIRES sont :
Inscription sur le carnet de correspondance.
Excuse écrite ou orale.
Travail supplémentaire à caractère pédagogique.
Retenue avec DEVOIR.
Exclusion EXCEPTIONNELLE du cours AVEC RAPPORT motivé au chef d’établissement.
Interdiction de participer à une sortie AVEC RAPPORT motivé au chef d’établissement.
Obligation de réparation (Travaux d’Intérêt Général).
Convocation et réprimande du Chef d’Etablissement.
RAPPEL : La note d’un devoir ne peut être abaissée en raison du comportement ou d’une absence injustifiée. Les lignes et les zéros de conduite sont proscrits

B. Les sanctions disciplinaires
Elles sont attribuées par le chef d’établissement ou par le conseil de discipline.
Elles concernent les atteintes aux personnes et aux biens ainsi que les manquements graves des élèves.
Elles peuvent résulter aussi de la multiplicité des faits d’indiscipline.
Par exemple :
Atteinte à l’ordre public et à la sécurité des biens (possession d’objets interdits, dommages matériels).
Atteinte à la dignité, à la sécurité, à l’intégrité physique et morale des personnes.
Consommation de produits illicites.
Accumulation de retards ou d’absences injustifiées
Sortie non autorisée de l’établissement
Comportement provocant.
Manque de loyauté dans le travail scolaire et absences fréquentes aux contrôles de connaissances.
L’élève concerné subira une sanction prononcée par le chef d’établissement et pourra être lié par un contrat pour améliorer son comportement.
Les sanctions sont :
-  L’avertissement officiel du chef d’établissement ou de l’adjoint adressé à la famille.
-  Le blâme
-  La mesure de responsabilisation, exécutée dans l’établissement ou non, en dehors des heures d’enseignement, sans excéder vingt heures.
-  L’exclusion temporaire de la classe, au cours de laquelle l’élève est accueilli dans l’établissement, qui ne peut excéder huit jours.
-  L’exclusion temporaire de l’établissement, qui ne peut excéder huit jours.
-  L’exclusion définitive de l’établissement, prononcée par le conseil de discipline.
Les sanctions peuvent être assorties d’un sursis.

C. Les dispositifs alternatifs et d’accompagnement.
Plusieurs dispositifs ont été créés pour prévenir la prise de sanction ou pour accompagner la sanction prononcée afin d’aider l’élève dans l’amélioration de son comportement.
-  La feuille de suivi
-  Le travail d’intérêt général (En réponse immédiate à un manquement d’ordre matériel).
-  La mesure de responsabilisation a pour objectif de responsabiliser les élèves sur les conséquences de leurs actes. Elle consiste en la participation des élèves à des activités de solidarité, culturelles ou de formation à des fins éducatives ou en l’exécution d’une tâche en dehors des heures d’enseignement. Ces activités peuvent être réalisées au sein : de l’établissement, d’une association, d’une collectivité territoriale, d’un groupement rassemblant des personnes publiques, d’une administration de l’Etat. La mesure de responsabilisation peut également être proposée à titre de mesure alternative soit de l’exclusion temporaire de la classe, soit de l’exclusion temporaire de l’établissement.
-  La commission éducative composée du Chef d’établissement et de l’équipe pédagogique qui convoque l’élève et sa famille. Il s’agit d’une solution alternative au Conseil de Discipline à la suite d’une mesure d’exclusion prononcée par le chef d’établissement.
Un contrat engageant l’élève, sa famille et l’établissement scolaire est signé d’un commun accord. Ce contrat détermine les modalités de mise en œuvre des solutions de « remédiation ».

V – LIAISON FAMILLE – COLLEGE

Les parents d’élèves ou responsables légaux ont des droits et des devoirs de garde, de surveillance et d’éducation définis par les articles 286 à 295 et 371 à 388 du Code Civil relatif à l’autorité parentale.
Chaque famille à le devoir de se tenir au courant de la scolarité de son enfant par :
1. Le cahier de textes de l’élève et le cahier de textes de la classe en consultation par voie électronique.
2. Le carnet de correspondance OBLIGATOIRE qui tiendra lieu de carte d’entrée et de sortie. Ce carnet est un DOCUMENT OFFICIEL à conserver toute l’année en parfait état et tout carnet dégradé ou perdu devra être remplacé (Somme votée en CA). La demande devra en être faite par le responsable légal par écrit auprès du CPE et de l’intendance.
Ce carnet comporte les relevés d’absences, les retards, les observations des professeurs, les communications de l’administration, les notes et les absences prévisibles des professeurs.
Les parents doivent donc le consulter régulièrement et le signer chaque fois que de besoin.
Chaque élève doit toujours avoir sur lui ce carnet à jour des signatures et le présenter à la demande d’un adulte.
L’élève devra présenter son carnet à l’entrée du collège.
3. Le bulletin trimestriel : il est transmis à chaque fin de trimestre à la famille et donne l’occasion d’une rencontre avec les professeurs (sauf au 3ème trimestre). Des mentions sont attribuées par le Conseil de Classe :
Mentions positives : félicitations, compliments, encouragements.
Mentions négatives : avertissement de travail, avertissement de conduite, avertissement de travail et de conduite, blâme.
4. Les familles sont invitées à participer aux réunions et aux entretiens individuels organisés par les personnels du collège.

VI – LAÏCITE

1. Aucune atteinte ne doit être portée aux activités d’enseignement, aux contenus des programmes, et à l’organisation d’assiduité et de ponctualité des élèves.
2. Le droit d’expression collective reconnu aux élèves s’exerce par l’intermédiaire de leurs délégués qui peuvent recueillir les avis et les propositions de leurs camarades et les exprimer auprès du Chef d’Etablissement et Conseil d’Administration.
3. Ce droit ne saurait contrevenir aux obligations des élèves qui consistent aussi en l’accomplissement des tâches liées à leurs études, au respect des personnes, des règles laïques de fonctionnement et de la vie collective de l’établissement.
Art. L. 141-5-1. Dans les écoles, les collèges et les lycées publics, le port de signes ou tenue par lesquels se manifeste ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.
Le règlement intérieur rappelle que la mise en œuvre d’une procédure disciplinaire est précédée d’un dialogue avec l’élève et sa famille.

De même façon, chacun s’engage à respecter autrui dans sa personne et ses convictions et à n’user d’aucune violence sous quelque forme que ce soit.

VII – HYGIENE ET SECURITE

1. Pour des raisons évidentes de sécurité, les jeux de balles et de ballons ne sont autorisés que pendant la demi-pension ; seuls les ballons prêtés par la Vie Scolaire sont autorisés.
2. Est interdit tout objet pouvant être considéré comme dangereux (lasers, pistolets à billes, cutters, allumettes, briquets, boules puantes, bombes lacrymogènes, pétards, etc.)
3. L’utilisation de jeux électroniques, baladeurs, appareils photos, etc. est formellement interdite. Ces objets seront confisqués, leurs détenteurs punis en fonction de la gravité et ils ne seront rendus qu’aux responsables légaux.
4. Le téléphone portable (et tous ses dérivés présents et à venir) est interdit dans l’enceinte du collège.
En cas d’infraction il sera confisqué et rendu au responsable légal.
En cas de récidive dans l’utilisation du portable, il ne sera rendu à la famille qu’en fin d’année scolaire.
5. Il est formellement interdit de fumer dans l’enceinte de l’établissement et à ses abords.
6. Tout accident à l’intérieur du collège doit être immédiatement signalé par l’adulte responsable de l’activité ou de la surveillance qui préviendra le Conseiller Principal d’Education et le Chef d’Etablissement.
7. Urgences médicales et Accidents.
En l’absence de l’infirmière, il ne pourra être dispensé que de petits soins et aucun médicament ne pourra être administré par la VIE SCOLAIRE.
Si un élève est malade, la famille sera invitée à venir le chercher.
En cas d’urgence, si la famille ne peut être informée ou ne peut se déplacer, le Chef d’Etablissement prendra les mesures nécessaires.
En cas d’accident sérieux, l’élève sera dirigé vers l’établissement hospitalier le plus proche, et les parents prévenus.
Il est donc recommandé aux familles de remplir avec précision, les fiches d’inscription et la rubrique prévue à cet effet dans le carnet de correspondance.

IMPORTANT : ASSURANCE
L’assurance des élèves en responsabilité civile est obligatoire :
-  Il est VIVEMENT recommandé de n’apporter ni somme d’argent, ni objets de valeur.
Le Collège ne peut être reconnu pour responsable des vols, pertes et détériorations d’objets personnels.
-  Incendie : Les consignes sont affichées dans tous les locaux, il convient de les connaître pour pouvoir les appliquer à la lettre. Elles sont à respecter par tous les élèves et par tout le personnel.

VIII- EPS (Education Physique et Sportive) – Circulaire n° 90-107 du 17 mai 1990

L’EPS est une discipline d’enseignement OBLIGATOIRE et sanctionnée par des examens. Ce qui signifie la participation de TOUS LES ELEVES.
Un équipement approprié est exigé.
Un certificat médical est nécessaire en cas d’INAPTITUDE TOTALE ou PARTIELLE et doit être présenté au CPE et au professeur d’EPS pour signature.
Les élèves déclarés « inaptes » doivent assister au cours. Le professeur appréciera le maintien en cours ou le renvoi en permanence.

IX – C.D.I (Centre de Documentation et d’Information)

-  Horaires d’ouverture du CDI :
Ils sont affichés sur la porte du CDI et de la Vie Scolaire en début de chaque semaine.
-  Accueil des élèves :
La fréquentation du CDI et le prêt de documents sont acquis à tous les collégiens.
On vient au CDI, pour :
o Lire
o Faire des recherches documentaires
o Consulter l’auto-document sur l’orientation
o Emprunter des livres ou périodiques
En revanche, le travail qui ne nécessite pas l’aide de documents sera fait en salle de permanence.
Modalités de prêt :
-  Chaque élève peut emprunter 3 livres et/ou périodiques pour une durée de 15 jours.
-  Certains ouvrages signalés par un « macaron », ainsi que les bandes dessinées ne sont consultables que sur place.
-  En cas de non restitution ou de détérioration des documents, ceux-ci devront être remboursés.

X- DEMI-PENSION

Le règlement de la demi-pension est distribué en début d’année.
La restauration scolaire est un service rendu à la famille et non un droit.
Les élèves doivent avoir un comportement correct et une attitude courtoise envers le personnel de service.
Les demi-pensionnaires doivent appliquer les règles générales du Règlement Intérieur.

XI- RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

1) Les BOURSES, le Fond Social Collégien et l’Aide à la cantine sont gérés par le Collège.
Pour en bénéficier, les familles doivent s’adresser au Secrétariat du Collège.
2) La Conseillère d’Orientation Psychologue reçoit sur rendez-vous les familles et les élèves soit au Collège soit au :
Centre d’Information et d’Orientation
2 cours Maréchal Leclerc
Rue Edouard Vaillant
92800 PUTEAUX
Tél : 01 49 03 74 20
Aux heures communiquées en début d’année.
3) L’Assistante Sociale Scolaire est à la disposition des élèves et de leur famille aux heures indiquées en début d’année.
4) Toute personne se présentant au Collège s’adresse OBLIGATOIREMENT à l’Agent d’accueil à l’entrée et lui communique son identité.

TOUT CHANGEMENT DE DOMICILE, DE TRAVAIL, DE NUMERO DE TELEPHONE
DOIT IMPERATIVEMENT ETRE SIGNALE PAR
LES PARENTS OU RESPONSABLES LEGAUX
AU SECRETARIAT PAR COURRIER DANS LES MEILLEURS DELAIS .

IL EST DE LA RESPONSABILITE DES PARENTS DE VERIFIER
LE CONTENU DU CARTABLE DE LEUR ENFANT

L’inscription d’un élève au Collège vaut acceptation des règles précédentes, adhésion aux principes édictés et engagement à les respecter.
Le Chef d’Etablissement, garant de l’application des principes généraux du droit, s’engage à faire respecter les dispositions de ce règlement par tous les membres de la Communauté Educative.

CE CARNET EST UN DOCUMENT OFFICIEL, PROPRIETE DE L’ETABLISSEMENT
QUI DOIT ETRE CONSREVE EN PARFAIT ETAT
SANS AUCUNE SURCHARGE
(COLLAGES, DESSINS, INSCRIPTIONS, TAGS, ETC…)
DE PLUS LA PHOTO EST OBLIGATOIRE


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Collège Jean Jaurès de Levallois Perret (Académie de Versailles)
Directeur de publication : Mme Forestier